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 Des décrets en application

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Isouel
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Date d'inscription : 28/08/2008

MessageSujet: Des décrets en application   Jeu 28 Aoû - 12:48

Citation :

1.3 : La loi doit être connue par tous et elle s’applique à tous.

Puis les décrets municipaux en application à Péronne (aussi disponibles sur le panneau d'affichage municipal), à la date du 28 août 1454 (calendrier Pluchon)/1456 ( Levanesque)

Dans les décrets, on a écrit:

1.- Décrêt de principe

*En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

2.- Décrêt concernant les salaires

*Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

3.- Décrêt concernant les marchands ambulants

*A tout non-Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

*Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

*Les marchandises d'une marchant ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.
(Nota , demandez les prix directement pas missive au bourgmestre , ils ne sont pas affichés ici)


4.- Décrêt concernant le marché

*L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

*L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

*L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.
L'accord du Bourgmestre est nécessaire dans le cas où tout particulier désire acheter du pain à raison de trois miches ou plus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

N'oubliez pas que le tableau d'affichage de la mairie fait foi ! Ce tableau n'étant pas toujours à jour. Cependant, la version ci-dessus fait foi jusqu'a modification au tableau d'affichage des décrets.[/quote]
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dagoon

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MessageSujet: Re: Des décrets en application   Dim 8 Fév - 19:01

pour information aux propriétaires en voyage loin de leur champs

Citation :
- le salaire minimum est à 14 écus pour 0 points de caractéristiques.
Toute personne embauchant à moins de 14 écus sera poursuivie en justice pour esclavagisme. Ce décret prend cours demain le 09 février 1457.
Les Niveau 0 sans caractéristique préfèreront le travail à la mine.

- Il est interdit aux marchands et voyageurs de vendre des denrées sur le marché sans m'avoir consulté au préalable.

------------------------------------------------------

TABLEAU DES SALAIRES MINIMUMS:
------------------------------------------------------

14 écus pour 0 caractéristiques
15 écus pour 5 points à 9 caractéristiques
17 écus pour de 10 à 15 caractéristiques
20 écus pour de 16 à 19 caractéristiques
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dagoon

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Messages : 300
Date d'inscription : 19/11/2008

MessageSujet: Re: Des décrets en application   Mer 6 Mai - 16:01

Dagoon a écrit:
A la demande du maire de Peronne, le conseil de régence à enterriné les nouveaux décrets suivants.

Citation :
¤ LES DECRETS ¤

Décret de principe

"En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont
toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des
personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le
bourgmestre."

"Des dérogations peuvent être accordé par le bourgmestre, contactez celui ci afin de les obtenir."

"La mairie possède une dérogation permanente à tous les décrets suivant."

"Tout contrevenant au décret suivant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie. "


----------------------------------------------------------------------
Décrets concernant le marché sur les Achats de Nourriture
----------------------------------------------------------------------


Les Marchandises à 1 écus



"L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire."


Le Pain

En cas de publication de l'état de Pénurie de Pain, ce décret s'appliquera :

"L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est
réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville."


" L'achat de pain à 2 écus n'est autorisé que sur dérogation de la mairie ou du guet. Seuls la mairie et le guet peuvent proposer exceptionnellement ce tarif."




Le Bois

"L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et
forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par
jour maximum pour un boulanger et 3 stères par jour maximum pour un
charpentier ou un forgeron."


Le Fer

"L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville."


Le blé

"L'achat de blé n'est autorisé qu'aux seuls meuniers de la ville."
demande de suppression


Les Couteaux et Seaux

"L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisée qu'aux seuls éleveurs de la ville, dans la limite de 1 seau et 1 couteau par jour tant que l'approvisionnement en fer sera limité"



Les Seaux Non Cerclés

"L'achat de sceaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville."


Les carcasses

"L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville."


----------------------------------------------------------
Décrets concernant le marché sur les Ventes
----------------------------------------------------------


Le Bois

"La vente de bois n'est autorisée qu'à la mairie."


Le blé

"La vente de blé n'est autorisé qu'aux seuls cultivateurs de blé de la ville."


Les Seaux Non Cerclés

"La vente de seaux non-cerclés n'est autorisée que par les charpentiers de la ville."


La Laine et les Peaux

"La vente de laine et de peau n'est autorisée que par les éleveurs de moutons de la ville."


Les carcasses

"La vente de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville."


La farine

"La vente de farine n'est autorisé qu'aux seuls meuniers de la ville."


Le Poisson

"La vente du poisson n'est autorisée que par les citoyens de la ville."


Les échelles

"La vente d'échelles n'est autorisée qu'aux charpentier de la ville. "


---------------------------------------------------------------
Décrets concernant les marchands ambulants
--------------------------------------------------------------

"Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre
de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public."

"Les marchandises d'un marchant ambulant peuvent être mises en vente à
la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre.
Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de
celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public."
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