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 DECRETS EN VIGUEUR A PERONNE

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damechanel

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Date d'inscription : 01/09/2008
Localisation : rp : péronnes hrp: qq part en Belgique

MessageSujet: DECRETS EN VIGUEUR A PERONNE   Mar 16 Déc - 14:15

Bienvenue à Péronne en Artois!


III) Décrets municipaux
Décrets en application à Péronne

Décrets municipaux
------------------------------


- Décret concernant les salaires :

Le salaire minimum en vigueur à Péronne est de 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

- Décret concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

- Décrets concernant le marché :

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdit sauf autorisation du maire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de sceaux non cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décret concernant les salaires :

Le salaire minimum en vigueur à Péronne est de 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décrets concernant les marchands ambulants :

A tout non Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décrets abrogés :
----------------------------

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décret concernant le marché :

L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville. L'accord du Bourgmestre est nécessaire dans le cas où tout particulier désire acheter du pain à raison de trois miches ou plus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Pour l'Artois,
Faict à Arras le 12 décembre de l'an de grâce 1456
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damefrenegonde

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Messages : 460
Date d'inscription : 25/08/2008
Localisation : entre réel et irréel

MessageSujet: Re: DECRETS EN VIGUEUR A PERONNE   Lun 24 Aoû - 0:39

Décrêt de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des
personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décrêt concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Décrêt concernant les marchands ambulants


Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.


A tout non Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre
public.
Abrogé

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de
celui-ci. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.


Décrêt concernant le marché

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Abrogé



L'achat de sceaux non cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.



L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie
Abrogé


L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Abrogé


L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville, ainsi qu'à la mairie.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
En cours

Autre décret


A tout non-Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre
public.
Abrogé

** Décrets comtaux **

Tout marchand ambulant doit avoir l'accord du Commissaire au Commerce d'Artois pour la vente de marchandises sur un des marchés artésiens.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie (attaque économique).


Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour esclavagisme
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